Forums de discussions et diffamation, une réalité vécue

Forums de discussion et diffamation

Celui qui s’exprime sur un forum de discussion doit prendre autant de précautions que celui qui s’exprime dans la presse écrite ou audiovisuelle. De fait, si un acte de publication sur un forum caractérise une infraction prévue par la loi sur la presse en date du 29 juillet 1881, il y aura lieu d’appliquer cette loi.

La question de la responsabilité relative aux propos tenus sur un forum de discussion se pose à deux niveaux : les contributions engagent bien évidemment leur auteur, mais apparaît également l’hypothèse de la responsabilité de l’intermédiaire technique ayant hébergé le forum et donc facilité l’accès à son contenu litigieux.

Il existe peu de précédents de cas de diffamation en ligne sur un forum. En décembre 2000 néanmoins, un tribunal de l’Etat de Virginie a condamné un médecin américain à verser 675.000 dollars à un confrère pour l’avoir diffamé dans un message anonyme posté sur un forum hébergé par un célèbre site portail.

Au delà de la responsabilité du contributeur, qu’en est-il de celle du prestataire ayant hébergé la contribution ? On en revient ici à la problématique très étudiée de la responsabilité des hébergeurs, qui trouve une réponse partielle dans la loi du 1er août 2000, laquelle dispose dans son article 43-8 qu’ils « ne sont pénalement ou civilement responsables du fait du contenu des services [qu’ils hébergent] que, si ayant été saisis par une autorité judiciaire, [ils] n’ont pas agi promptement pour empêcher l’accès à ce contenu ». Les célèbres dispositions relatives aux « diligences appropriées » ont quant à elle été supprimées par le Conseil constitutionnel le 27 juillet dernier et devraient être réintroduites dans la future loi sur la société de l’information (LSI).

En l’absence de réponse claire s’agissant de l’étendue de leur responsabilité, on formulera quelques recommandations à l’intention des exploitants de forums de discussion. Certes, ceux-ci n’ont pas être juge des contenus, il peuvent et doivent en revanche maitriser les sujets de discussion abordés afin d’éviter une mise en cause de leur responsabilité.

De toutes les questions soulevées, celle de l’anonymat du contributeur se pose avec une particulière accuité. La mise en place d’un modérateur ainsi que de filtres permettant l’effacement de messages en provenance d’anonymiseurs (sorte de prête-noms électroniques stoppant la tracabilité du message d’origine) est ainsi recommandée. De même, la rédaction d’une charte de bonne conduite et la mise à disposition des internautes d’un formulaire de déréférencement d’un contenu litigieux permettront à l’hébergeur de ménager utilement sa responsabilité.